(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 janvier 2004 par la société étrangère SCANDINAVIAN TOBACCO GROUP EERSEL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266008.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 2024.
SCANDINAVIAN TOBACCO GROUP EERSEL B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Inscription le 11 février 2014 - Changement de dénomination n°618265 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548484 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-01-16